Est-ce que la connaissance peut être privatisée ? La connaissance appartient-elle à l’humanité ou à un homme en particulier ? Quelle est la responsabilité de l’auteur ? À ces questions, il n’y a pas de réponses universelles, il y a des choix de civilisation.
Le statut de l’artiste, de l’auteur, sa place dans la société n’ont jamais été de soi.
Le droit d’auteur est une construction juridique, un imaginaire, conçu au XVIIIe siècle. Il a pris des voies différentes en Europe, en France, en Angleterre et en Allemagne.
En France, la question du droit moral et patrimonial a dès sa création fait débat. Dès 1776 Nicolas de Condorcet affirmait que ce n’est pas un véritable droit mais un privilège qui pouvait nuire au progrès des lumières : « Tout privilège est donc une gène imposée à la liberté, une restriction mise aux droits des autres citoyens; dans ce genre il est nuisible non seulement aux droits des autres qui veulent copier, mais aux droits de tous ceux qui veulent avoir des copies, et pour qui ce qui en augmente le prix est une injustice. L’intérêt public exige-t-il que les hommes fassent ce sacrifice ? »
Condorcet remarquait : « Quand bien même il n’existerait pas de privilèges en librairie, Bacon n’en eût pas moins enseigné la route de la vérité dans les sciences ; Képler, Galilée, Huyghens, Descartes, n’en eussent pas moins fait leurs découvertes ; Newton n’en eût pas moins trouvé le système du monde ; M. D’Alembert n’en eût pas moins résolu le problème de la précession des équinoxes. » (Oeuvres de Condorcet. Tome 11 / publiées par A. Condorcet O’ Conor,… et M. F. Arago (F. Génin et Isambert)).
Beaucoup d’auteurs, tels Victor Hugo, ont partagé par la suite les inquiétudes de Condorcet considérant les droits du public comme supérieurs aux leurs.
Un auteur reste un citoyen comme un autre, il ne peut mettre son individualité au-dessus de l’humanité. Du moins, il serait souhaitable que chaque auteur prenne à nouveau position.
(…)
La constitution du droit de la propriété intellectuelle amalgamant les droits des brevets, des marques, des droits d’auteurs etc. ont enfermé l’auteur dans un imaginaire qu’il se doit de défaire. La révolution numérique a profondément changé les paradigmes de nos sociétés, l’auteur peut y inventer des imaginaires préservant cet équilibre entre les droits du public et les droits d’auteur.
Il appartient à l’auteur d’incarner avec passion son rôle « d’inventeur », en invitant l’humanité dans un monde où la création et le partage de la connaissance sont possibles. Certains diront que cette proposition d’un nouvel imaginaire du partage de l’art, est peut-être incarné par les artistes ayant fait le choix du Copyleft en utilisant la licence Art Libre ?
>>> Source & Suite sur : http://libreacces.org/?Droit-d-auteur-quel-heritage
+ http://linuxfr.org/news/droit-d-auteur-quel-heritage
>>> Licence : Art Libre / Auteur : Jérémie Nestel.