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Category : Constitution

Tout va de travers …

… ou Rien ne va plus

dans la société actuelle !

Je me trompe peut-être, mais j’ai comme l’impression que la société dans son ensemble est en train de dérailler (dans beaucoup de domaines, comme par exemple : la politique, le découpage territoriale, l’économie, l’emploi, la famille, l’éducation, l’informatique & internet, les libertés … et j’en oubli !)

Que faire ?

whennothing-sam7blog42

Je n’ai pas de solution miracle afin que tout ailles pour le mieux, mais si vous me lisez régulièrement, vous entrevoyez déjà quelques pistes de réflexions dans divers domaines qui sont susceptibles d’orienter la société vers de meilleures voies (enfin, je l’espère).

J’espère que notre gouvernement saura prendre les dispositions urgentes adéquates avant qu’il ne soit trop tard & qu’il montrera ainsi le chemin à suivre aux autres gouvernements de la planète …

politique-sam7blog42

sam7

18 juin 2014 - Commentaires fermés sur Tout va de travers…

Ecrire une autre Constitution, c’est possible …

… c’est ce qui m’a poussé à créer ce blog qui a pour première page celle-ci : http://lemessageduplanc.sam7blog42.fr/le-message/

(les sources « d’inspiration » sont celles-là : http://www.le-message.org/ & http://etienne.chouard.free.fr/Europe/ )

***

Ecrire une autre Constitution, c’est ce que proposent :

– Etienne Chouard ici : http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Constitution_Wiki_Etienne_Chouard

(je vous invite à découvrir le travail qui a été réalisé ! … (il serait sans doute très intéressant de comparer notre constitution actuelle http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Constitution avec cette ébauche de « proposition » : rien à voir, bien sûr !)

– cette association là : http://lescitoyensconstituants.com/

(Lien bonus vers ce site : http://www.comprendrelargent.net/ )

***

Ecrire une autre Constitution, c’est ce que viennent de faire …

… les Tunisiens : http://fr.wikipedia.org/wiki/Constitution_de_la_Tunisie

… à quand une nouvelle constitution pour la France ? (& d’autres pays…)

***

Ecrire une autre Constitution, c’est une étape historique pour diverses raisons :

– elle doit consacrer la parité & la liberté de conscience

– elle doit permettre de sortir de la crise politique & économique

Mais il faut bien prendre le temps pour la rédiger correctement, à la condition express bien sûr qu’elle soit écrite par les bonnes personnes …

Parce que ce n’est pas aux hommes au pouvoir d’écrire les règles du pouvoir :
“Nous voulons une Assemblée Constituante démocratique, donc tirée au sort.”

 

 

29 janvier 2014 - Commentaires fermés sur Ecrire une autre Constitution, c'est possible …

Loi de programmation militaire :

une grave atteinte aux libertés et aux droits fondamentaux entérinée au Parlement

Paris, 10 décembre 2013 — Malgré l’importante mobilisation citoyenne et les nombreuses critiques exprimées à son encontre, le Sénat vient d’adopter le projet de loi relatif à la programmation militaire et ses dangereuses dispositions sans aucune modification. Cette adoption conforme par les sénateurs met un terme au travail parlementaire sur ce texte : seul le Conseil constitutionnel peut à présent empêcher l’application de ces dispositions attentatoires aux libertés fondamentales des citoyens. La Quadrature du Net appelle solennellement les parlementaires à déposer une saisine du Conseil constitutionnel pour que ce dernier se prononce sur la conformité de cette loi à la Constitution.

Soutenons La Quadrature du Net !

En adoptant le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 sans aucune modification, les sénateurs viennent de mettre un terme aux travaux législatifs du Parlement sur ce dossier. Malgré les nombreux avertissements exprimés tant par les organisations citoyennes que par des autorités publiques, le texte adopté aujourd’hui permet :

  • la capture en temps réel d’informations et de documents (qui « peuvent être recueillis sur sollicitation du réseau et transmis en temps réel par les opérateurs aux agents mentionnés ») auprès aussi bien des hébergeurs que des fournisseurs de service.
  • de requérir ou capturer des « informations ou documents traités ou conservés par leurs réseaux ou services », et non plus seulement des données de connexion.
  • l’élargissement de la liste des administrations qui peuvent requérir ces interceptions ou captures, par exemple au ministère de l’économie et du budget.
  • l’élargissement des finalités de ces mesures à la sauvegarde du « potentiel scientifique et économique de la France » et à la prévention « de la criminalité ou de la délinquance organisées ».

À ce stade de la procédure, seul le Conseil constitutionnel peut encore empêcher l’application de ces mesures ouvrant la porte à une surveillance généralisée des informations et communications sur Internet. Celui-ci ne pourra examiner la constitutionnalité du texte adopté cet après-midi qu’avec une saisine de 60 parlementaires, du Premier Ministre, ou du Président de la République. La Quadrature du Net appelle solennellement les élus des deux chambres du Parlement à entendre l’appel des citoyens, et à déposer au plus vite une demande de contrôle de constitutionnalité.

« Dans le contexte des révélations d’Edward Snowden sur l’espionnage massif et généralisé des citoyens, il est choquant de voir le Parlement adopter un texte qui entérine l’état d’exception et permet de violer la vie privée des citoyens. Les élus doivent entendre l’appel de la société civile et saisir le Conseil constitutionnel avant l’application de ces mesures attentatoires aux libertés fondamentales »

déclare Philippe Aigrain, cofondateur de La Quadrature du Net.

>>> Source sur : http://www.laquadrature.net/fr/loi-de-programmation-militaire-une-grave-atteinte-aux-libertes-et-aux-droits-fondamentaux-enterinee

13 décembre 2013 - Commentaires fermés sur Loi de programmation militaire : une grave atteinte aux libertés et aux droits fondamentaux entérinée au Parlement

Générations Constitution et Monnaie 1789 – 1795

Dans cet épisode nous retrouvons l’historien Yannick Bosc qui nous avait présenté lors de l’épisode n°18 l’oeuvre du révolutionnaire Anglo-Américano-Français Thomas Paine père fondateur de l’idée du Revenu de Base inconditionnel.

Cette fois nous approfondissons la période sous l’angle de l’autre thème essentiel défendu par Thomas Paine et présent dans l’article 28 de la déclaration des droits de l’homme qui se résume au principe fondamental  « chaque génération décide pour elle-même » .

1789 puis 1793 et 1795 manifestent du processus générationnel Constituant qui s’était instauré en « ce temps qui a duré 6 siècles », mais qui ne s’est pas poursuivi de façon continue. Un principe de continuité générationnel abordé dans cette émission fleuve, dont l’absence dans les modalités Constituantes et monétaires sont un éclairage pour des problèmes très actuels.

Thomas Paine 1737 - 1809

  • Première pause musicale « lovely » Creative Common by sa du groupe Tryad.
  • Seconde pause musicale « Tie ba te » sous licence Art Libre de Lessazo
  • Troisième pause musicale « beauty » cc-by-sa Tryad
  • Générique GNUArt « no more dreams » de nighter cc-by-sa Monnaie Libre

 

 Monnaie Libre n°39 Générations Constitution et Monnaie 1789 – 1795
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>>> Source sur : http://monnaielibre.creationmonetaire.info/monnaie-libre-n39-generations-constitution-et-monnaie-1789-1795/

25 novembre 2013 - Commentaires fermés sur Générations Constitution et Monnaie 1789 – 1795
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Quand le peuple veut hacker sa constitution…

Il y a un peu plus d’un an, nous avions fait écho à l’expérience politique peu banale qui se jouait en Islande en proposant cet article. Les effets de la crise bancaire de 2008 avaient entraîné l’effondrement économique de cette petite « Suisse » qu’était l’Islande. Et voilà que cette île que nous connaissions surtout en France pour ses paysages somptueux et ses geysers menait une forme de révolution pacifique et silencieuse en refusant le système bancaire, en faisant chuter deux gouvernements, et en réunissant une Assemblée constituante, formée de 25 citoyens « ordinaires » chargés de réécrire la Constitution islandaise.

Mieux encore, chacun était invité à participer à cette réécriture collaborative sur le site web dédié. Cela ressemble fort à un conte de fées démocratique et les plus sceptiques d’entre nous rappelleront que l’histoire — avec ou sans majuscule — n’est jamais univoque. Le fait est que nous disposons de peu d’articles et de sources pour nous faire une idée objective de cette expérience. Le fait est, également, que si le cas islandais fut peu évoqué dans les médias depuis 2008, il en était totalement absent depuis des mois. Où en est l’Islande de cette constitution des citoyens ?

Hélas, nous savons bien que la fin heureuse des contes de fées ne sert le plus souvent qu’à faire oublier les épreuves et maléfices qui en forment l’essentiel. Les Nornes veillent en Islande et ne semblent pas favorables : la constitution est en passe d’être rejetée. Nous proposons ici la traduction d’un texte de Thorvaldur Gylfason, l’un des 25 délégués à la Constituante, qui donne son point de vue sur l’expérience, de sa naissance à sa possible chute.

— peupleLà

Traduction Framalang : Asta, Lycoris, Garburst, lamessen, Goofy, peupleLà, mathilde, Pouhiou, zak,KoS

Grandeur et décadence de la Constitution islandaise et de sa réécriture collaborative

Article original par Thorvaldur Gylfason

Professeur d’économie à l’Université d’Islande, il fut l’un des 25 délégués de l’Assemblée constituante islandaise réunie en session d’avril à juillet 2011, élu par la nation et nommé par le Parlement pour réviser la Constitution islandaise.

En 2008, lorsque son système bancaire s’est effondré, infligeant de lourds dommages collatéraux à ses créanciers étrangers comme à ses propres citoyens, l’économie islandaise est sortie de l’état de grâce. À la suite de ce spectaculaire plongeon, les efforts de l’Islande pour venir à bout de la situation étaient au centre des attentions : elle a assigné en justice les banquiers et autres responsables présumés du désastre, et invité le peuple islandais et ses représentants élus au suffrage direct à jeter les bases d’une nouvelle constitution post-crise destinée entre autres à réduire la probabilité d’un nouvel effondrement.

Des foules de manifestants se sont rassemblées sur la place du Parlement de Reykjavik en frappant bruyamment sur des poêles et des casseroles (NdT : on parle de la révolution des casseroles). Au pied du mur, le gouvernement d’après-crise formé en 2009 lança le processus. Une Assemblée nationale, constituée de 950 individus choisis au hasard dans le registre d’état civil, fut réunie. Tout Islandais âgé de 18 ans ou plus avait une chance égale d’obtenir un siège à l’Assemblée.

Ensuite, sur un panel de 522 candidats issus de tous les milieux sociaux, 25 représentants furent élus par la nation pour former une Assemblée constituante. Celle-ci fut chargée de rédiger une nouvelle constitution reflétant la volonté populaire telle qu’exprimée par l’Assemblée nationale. Croyez-le ou non mais l’élection de l’Assemblée constituante fut annulée sur des motifs douteux et probablement illégaux, par la Cour suprême, dont 8 des 9 juges à l’époque avaient été nommés par le parti de l’Indépendance qui est maintenant dans l’opposition après s’être déshonoré pour sa responsabilité dans la crise. C’est un évènement inédit dans l’histoire islandaise !

Le Parlement décida alors de nommer au Conseil constitutionnel les 25 candidats qui avaient obtenu le plus de votes. Comme avant eux les fondateurs de la constitution américaine de Philadelphie en 1787, les membres du Conseil ont pris quatre mois en 2011 pour ébaucher et adopter à l’unanimité une nouvelle constitution. Le projet de loi constitutionnelle stipule, entre autres :

  • que la réforme électorale doit garantir « une personne, un vote » ;
  • que les ressources naturelles soient détenues par le peuple ;
  • l’exercice de la démocratie directe par des référendums nationaux ;
  • la liberté d’information ;
  • la protection environnementale et un certain nombre de nouvelles dispositions destinées à assurer la répartition des pouvoirs dans le système existant de régime parlementaire semi-présidentiel grâce à un système de garde-fous et contre-pouvoirs.

Le préambule donne le ton : « Nous, peuple d’Islande, souhaitons créer une société juste où chacun a une place à la même table. [1]»  Le peuple a été invité à participer à la rédaction sur le site web interactif du Conseil constitutionnel. Des experts étrangers en droit constitutionnel, tels que le professeur Jon Elster de l’université de Columbia et le professeur Tom Ginsburg de l’université de Chicago, ont publiquement fait l’éloge du projet de loi et de la façon démocratique dont il a été rédigé.

Malgré tout, il était clair dès le début que de puissantes forces politiques chercheraient à saboter le projet de loi. Tout d’abord, bon nombre de politiciens estiment qu’il est de leurs prérogatives, et uniquement des leurs, de réviser la constitution, et considèrent l’Assemblée nationale et le Conseil constitutionnel élu par le peuple et nommé par le parlement comme des intrus sur leur territoire. De plus, de nombreux responsables politiques s’inquiètent à juste titre de leurs perspectives de réélection sous la clause « une personne, une voix ». Enfin, de nombreux politiciens ont peur de perdre leur influence suite à des référendums nationaux plus fréquents, et craignent d’être exposés en vertu d’une nouvelle loi sur la liberté de l’information.

Par exemple, une conversation téléphonique cruciale entre le premier ministre et le gouverneur de la Banque centrale quelques jours avant le crash de 2008 est toujours gardée secrète, bien qu’une commission parlementaire ait demandé à entendre son enregistrement. Un dernier point, mais pas des moindres : de nombreux armateurs n’aiment pas la perspective d’être privés de leur accès privilégié aux zones de pêche communes. Les dossiers rendus publics après la crise ont montré que les hommes et les partis politiques avaient été largement récompensés par les banques avant la crise.

Pas besoin d’être un génie pour comprendre que les armateurs doivent avoir traité les politiciens et les partis politiques avec beaucoup de générosité par le passé, et que de nombreux politiciens souhaitent évidemment préserver ce cordon ombilical. Pour résumer, il était clair qu’à bulletin secret, le projet de loi constitutionnelle n’aurait eu aucune chance d’être adopté par le parlement, même après le référendum national du 20 octobre 2012 sur cette loi, au cours duquel 67% de l’électorat a exprimé son soutien à ce projet de loi ainsi qu’à ses principales dispositions spécifiques, y compris la nationalisation des ressources naturelles (83% de Oui), la démocratie directe (73% de Oui), et « Une personne, un vote » (67% de Oui).

Mais le Parlement ne vote pas à bulletin secret. En fait, 32 de ses 63 membres ont été influencés par une campagne de courriels organisée par des citoyens ordinaires qui déclaraient soutenir le projet de loi et voulaient l’adopter dès maintenant. Pourtant, malgré ces déclarations publiques, la loi n’a pas été soumise à un vote du parlement, une trahison abominable — et probablement un acte illégal commis en toute impunité par le président du parlement.

Au contraire, le Parlement a décidé de bafouer ses propres déclarations publiques ainsi que la volonté du peuple exprimée par le référendum national, en gelant le projet de loi. De plus, pour couronner le tout, le Parlement a imposé à la hâte la nécessité pour tout changement constitutionnel sous la prochaine législature d’être approuvé par les deux tiers du parlement et 40% du vote populaire. Un taux de participation minimal de 80% sera nécessaire pour qu’une réforme constitutionnelle soit acceptée à la prochaine session du parlement.

Les politiciens n’ont apparemment prêté aucune attention au fait qu’en suivant ces règles, l’indépendance de l’Islande par rapport au Danemark n’aurait pas pu être acceptée lors du référendum de 1918. Concrètement, cela signifie que nous sommes de retour à la case départ, comme le voulaient les ennemis de la nouvelle Constitution. Il y a un faible espoir que le nouveau parlement respecte la volonté du peuple si l’assemblée sortante manquait à le faire en dépit de ses promesses. Dans son discours d’adieu, le Premier ministre sortant, Jóhanna Sigurðardóttir, déclarait que c’était le jour le plus triste des 35 années qu’elle avait passées au Parlement.

[1] Le préambule dit précisément : « We, the people who inhabit Iceland, wish to create a just society where every person has equal opportunity. », « Nous, peuple habitant de l’Islande, souhaitons créer une société juste où chaque personne bénéficie des mêmes possibilités. »)

* * * * *

>>>Quelques liens pour en savoir plus…

>>> Source sur : http://www.framablog.org/index.php/post/2013/04/07/Quand-le-peuple-veut-hacker-sa-constitution

17 mai 2013 - Commentaires fermés sur Quand le peuple veut hacker sa constitution…

Mon humble avis sur Chouard

La toile vrombit.

Enfin un petit bout de toile qui s’intéresse à ce débat underground: Etienne Chouard propose de se mobiliser pour une nouvelle société réellement démocratique, est-ce sincère et généreux ou bien est-ce bidon, populiste et nourri de pulsions tyranniques? Etienne Chouard est-il un n-ième affreux facho manipulateur déguisé en gentil défenseur d’un peuple abusé?

Il me semble légitime de se poser la question.

Je n’ai évidemment pas de réponse définitive à cette question mais j’ai un avis.

Je ne suis pas un fan, je n’ai pas de poster de lui au dessus de mon lit. Je m’intéresse à beaucoup de propositions disruptives comme le revenu de basele salaire à vie et la cause des causes d’Etienne Chouard, et je prétends garder un esprit pour le moins critique.

Pour avoir passé beaucoup d’heures à lire ou écouter Mr Chouard, je veux simplement dire benoîtement que je lui accorde ma confiance. Si demain on me prouve que j’ai tort, je peux changer d’avis.

En attendant, je mets de côté ses supposées amitiés obscures. Je veux m’éloigner des procès en sorcellerie et m’en tenir aux idées, aux propositions: depuis plus d’un an que je traque le bonhomme, je n’ai jamais surpris Etienne Chouard en flagrant délit de propos “déviants”. Et pourtant crois moi, je suis vigilant.

Cela te fera peut-être bondir mais je revendique d’écouter aussi mon coeur, mon ressenti profond: j’utilise la Force :)

Je m’en sers pour me faire une opinion: est-il du côté obscur? Au point où j’en suis, je ressens les motivations de Chouard comme étant généreuses. Je ressens de la colère parfois, jamais de haine. Je ne crois pas qu’il aspire à mettre sur la gueule des affreux, je crois qu’il veut les neutraliser, les mettre hors d’Etat de nuire. Voilà qui me correspond. Il ne s’agit pas d’égorger les « ultra riches », il s’agit de les soigner :)

A l’inverse un type comme Soral est pour moi du côté obscur. Ce type suinte la souffrance et la rancoeur, il veut en découdre. Ses schémas de société ne m’intéressent pas, ils sont fait de violence. C’est tout ce que je combats. De là à dire que c’est un imbécile sans intérêt, ce serait idiot. Je comprends très bien qu’on puisse s’intéresser à lui, même si personnellement je n’ai aucune envie de l’inviter pour l’apéro.

Au final c’est presque drôle de voir les accusations partisanes puisque que Chouard est accusé par la droite d’être un sale communiste et par la gauche d’être un sale facho (non je ne mets pas de lien, je ne feed pas les trolls :) ). Il s’avère justement que son propos est de défendre la vraie démocratie, l’expression de tous, pas celle d’un camp.

Personnellement, tout ce que j’ai entendu converge vers un seul objectif, la réduction des inégalités sociales. Mais soit, admettons même qu’il soit de droite (pas que ce soit un crime mais ce n’est pas exactement ma crémerie), je préfère un type de droite qui se bat pour la justice sociale qu’un ami socialiste qui pense qu’il faut être réaliste et écouter ce que l’économie a à nous dicter :)

Ce ne sont pas les opinions personnelles de Chouard qui m’intéressent, ce sont ses analyses sur notre impuissance politique qui me percutent.

Tout ça pour dire: fouillons les propositions, débattons des idées. Le reste c’est du Gala. Si tu as des objections sur les propositions, ça m’intéresse, si tu n’aimes pas ses amis, je pourrais être d’accord avec toi mais ça n’a pas grand intérêt.

#amha

>>> Source : http://jcfrog.com/blog/mon-humble-avis-sur-chouard/

>>> Publié par Jérôme CHOAIN le 02/02/2013

>>> Nota : je partage son humble avis 🙂

12 mars 2013 - Commentaires fermés sur Mon humble avis sur Chouard

Nouvelle video du Message #democratie

Un assez bon résumé. Invitation à la contagion :) #partage

Pour plus d’info => http://le-message.org

Parce que ce n’est pas aux hommes de pouvoir d’écrire les règles du pouvoir
« Nous voulons une Assemblée Constituante démocratique, donc tirée au sort »

 

1 mars 2013 - Commentaires fermés sur Nouvelle video du Message #democratie

Nouvelle video du Message #democratie

Un assez bon résumé. Invitation à la contagion :) #partage

Pour plus d’info => http://le-message.org

Parce que ce n’est pas aux hommes de pouvoir d’écrire les règles du pouvoir
« Nous voulons une Assemblée Constituante démocratique, donc tirée au sort »

 

1 mars 2013 - Commentaires fermés sur Nouvelle video du Message #democratie

Et si on comptait les votes blancs ?

L'hémicycle

Vous avez peut-être déjà entendu parler de l’initiative Le Message d’Étienne Chouard. Pour faire bref, Étienne Chouard y démontre que le vote n’est pas démocratique et qu’au contraire il confisque le pouvoir au profit d’une minorité. De plus, une campagne électorale met en valeur ceux qui sont riches et bons communicateurs, qualités des moins importantes en regard de la fonction briguée.

Je ne peux que partager cette analyse, en ayant moi-même fait l’expérience.

Une solution serait de réécrire la constitution pour instituer le tirage au sort des représentants du peuple. La majorité des objections qu’on pourrait avoir face à ce système ont été levées par Étienne Chouard lors de ses multiples conférences. En théorie, je trouve l’idée séduisante.

Mais en pratique ? Il faudrait une majorité de citoyens pour soutenir l’idée afin de réécrire la constitution ? Irréaliste. Il faudrait que des politiciens élus traditionnellement renoncent à tout leurs acquis pour changer la loi ? C’est presqu’un coup d’état ! De plus, si un tel changement s’avère une mauvaise chose, le retour en arrière sera vraiment difficile.

Mais un pirate, Nico , a eu une idée génie : pourquoi ne pas tout simplement donner des sièges aux votes blancs. Et ces sièges seraient assignés à des personnes tirées au sort.

Plutôt que de militer pour un changement de constitution, Étienne Chouard et consort pourraient militer pour voter blanc. De plus, ce ne pourrait qu’être bénéfique pour la représentation démocratique : au conseil communal ou au parlement siégeraient d’illustres inconnus comme vous et moi, sans électorat.

Mais si un extrémiste pédophile nazi téléchargeur de mp3 est tiré au sort ?

Si les votes blancs n’ont qu’un siège, cette personne sera seule au sein de l’assemblée. Plus les votes blancs auront des sièges plus, statistiquement, les représentants tirés au sort représenteront les diverses franges de la population.

Rappelons que, contrairement à des élus traditionnels, il n’y aura pas de parti, pas de coalition.

Quelqu’un tiré au sort peut-il rejoindre une coalition ?

Pourquoi pas ? Une personne votant blanc sait à quoi elle s’engage : un résultat aléatoire. Si vous tenez absolument à ce que les jaunes ne soient pas dans la majorité, votez mauve, pas blanc.

D’ailleurs, les partis traditionnels feront sans doute les yeux doux aux tirés au sort. Mais c’est, au final, un mauvais calcul : les personnes tirées au sort ne siègent pas pour leurs qualités intrinsèques. Elles n’ont pas un électorat. Si elles devaient se révéler populaires et continuer une carrière politique dans un parti, ce serait justement positif : une personne fraîche, issue de la société civile et non pas un apparatchik.

Faut-il prendre en compte l’abstention dans les votes blancs ?

Bonne question. Par honnêteté intellectuelle, je dirais que non, surtout dans un premier temps. Mais, le temps passant, ce serait une bonne chose. Soit cela encouragerait les gens à aller voter, ce qui est positif, soit cela renforcerait le quota de personnes tirées au sort, ce qui est également souhaitable.

Et si on est contre ?

Et bien il reste la possibilité de ne pas voter blanc, tout simplement.

Je ne me suis pas penché en détail sur tout l’argumentaire. Je vous invite à poster dans les commentaires des liens pertinents pour ou contre le tirage au sort. Je serais curieux d’avoir l’avis des spécialistes sur les sujet.

>>> Source sur : http://ploum.net/post/si-comptait-les-votes-blancs

>>> Photo par Sylke Ibach

12 février 2013 - Commentaires fermés sur Et si on comptait les votes blancs ?
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